Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Suissa Dan

Numéro de dépôt :
4073378
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
Marque figurative de Suissa Dan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur Suissa Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Suissa Dan domicilié(e) 46 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073378.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2024.

Suissa Dan a également déposé les autres marques suivantes : the tribes , IWOK


M. Suissa Dan - 46 Boulevard Georges Seurat - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, lunettes (optique) ; accessoires de lunetterie à savoir bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, étuis pour lunettes, montures de lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement du son, des images, de données (CD, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, disquettes, clés USB, disques et cassettes audio et vidéo) ; bandes audio ; bandes vidéo ; disques et cassettes vidéo ou audio pré enregistrées ; disques phonographiques contenant de la musique, du son et des divertissements préenregistrés ; support d'enregistrements musicaux sonores et vidéo ; logiciels informatiques téléchargeables et enregistrés sur des supports informatiques pour permettre de chercher, stocker, partager et organiser des clips audio et des enregistrements sonores ; ordinateurs et leurs périphériques (mémoires, processeurs de données) ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; terminaux de télécommunication ; accessoires de téléphones mobiles, à savoir boîtes, étuis et écouteurs pour téléphones mobiles, aimants décoratifs ; lecteurs et enregistreurs de disques et de CD ; mélangeurs du son ; haut-parleurs ; tourne-disques ; amplificateurs ; appareils électroniques permettant des effets sonores et visuels ; microphones et mixeurs de microphones ; téléviseurs et moniteurs ; jaquettes pour disques, CD et DVD ; illustrations graphiques ;

Papier ; carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, tubes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; porte-affiches ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; cartes de voeux ; cartes de visite ; menus ; livres ; livrets ; journaux ; magazines ; flyers ; prospectus ; dessins ; photographies ; tableaux (peintures) ; sacs ; pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, autocollants ; tickets ; fanions en papier ; linge de table en papier ; répertoires ; instruments d'écriture ; dessous de verre en papier et en carton ; partitions de musique ;

Vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie ; pantalons ; jupes ; chemises ; tee-shirt ; vestes ; uniformes ; tabliers ; casquettes ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; manchettes (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; tenues de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des intérêts des musiciens, chanteurs, compositeurs de chansons, paroliers, interprètes et artistes ; services de traitement administratif de commande en ligne par ordinateur de marchandises en général et de produits de consommation en général ; traitement administratif de commande en ligne par ordinateur dans le domaine de la musique et du divertissement ; promotion de concerts, d'évènements musicaux et sportifs, de soirées ; services de management pour artistes professionnels (direction professionnelle des affaires artistiques) ; services de marketing ; services de gestion d'événements (à savoir service d'organisation commerciale d'événements) ; prise en charge de célébrités, artistes de spectacle, radiodiffuseurs, auteurs et designers (direction professionnelle des affaires artistiques) ; demande de soumissions et négociation de contrats, licences, et recommandations pour des tiers (négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers) ; sponsorisation (publicité) ; bureau de placement ou placement d'artistes ; services de vente au détail d'enregistrements sonores, enregistrements vidéos, DVD, CD, de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, de vidéos, d'oeuvres artistiques et d'enregistrements sonores musicaux, de vêtements, livres et magazines, d'accessoire pour téléphone (à savoir chargeurs, coques de protection, écouteurs, clés USB, sacs et étuis pour téléphone), produits dans le domaine de la musique (à savoir casques, appareils radio, chaînes hi-fi, appareils électroniques permettant des effets sonores et visuels, instruments de musique), lunettes, accessoires de lunetterie (à savoir bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, étuis pour lunettes et montures pour lunettes) ; services de vente au détail en ligne d'enregistrements sonores, d'enregistrements vidéos, de DVD, de CD, de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, de vidéos, d'oeuvres artistiques et d'enregistrements sonores musicaux, de vêtements, livres et magazines, d'applications informatiques (logiciels) pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, d'accessoire pour téléphone (à savoir chargeurs, coques de protection, écouteurs, clés USB, sacs et étuis pour téléphone), produits dans le domaine de la musique (à savoir casques, appareils radio, chaînes hi-fi, appareils électroniques permettant des effets sonores et visuels, instruments de musique), lunettes, accessoires de lunetterie (à savoir bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, étuis pour lunettes et montures pour lunettes) ; services de vente au détail en ligne de fichiers de téléchargement de musiques préenregistrées et de fichiers de contenus audio-visuels, d'applications informatiques (logiciels) pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; direction professionnelle des affaires artistiques.

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de journaux, de magazines, de plaquettes publicitaires, de jaquettes et partitions musicales, de tous supports audiovisuels et de logiciels ; services d'édition dans le domaine du divertissement et de la musique ; production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés ; organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs ; organisation de spectacles, de soirées (divertissement), de festivals de musique et de concerts ; représentation de spectacles et de concerts ; services de discothèques ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; photographie ; location de films, d'enregistrements musicaux ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs de danse ; location de matériel photographique, cinématographique, de sonorisation ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; reportage photographique ; service de jeux d'argent ; services de compositions musicales.